Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
/
LA GRAND VERGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA GRAND VERGNE
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3537400
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA GRAND VERGNE de UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LA GRAND VERGNE

Déposée le 12 novembre 2007 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRAND VERGNE »

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) HAUT GRAVET, BP 27,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN NAULET UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION domicilié(e) HAUT GRAVET, BP 27,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AUREOLE , LA PORTE CADENE , BEAU VALET Vins d'appellation d'origine BORDEAUX , LES REMPARTS DE LA TOUR , GAETAN DES MUIDS , TOUR D'ARTUS , HAUT QUERCUS , JARDINS DE L'ARCHE , PLAISIRS DU ROY , CROIX DE LESCURE


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - HAUT GRAVET, BP 27,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France - SIREN 781986468


ALAIN NAULET UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - HAUT GRAVET, BP 27,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501501 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Vins.